Produits de terroir Made in France Livraison en 48h Paiement sécurisé Emballage soigné
Informations légales
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légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici l’identité des personnes qui éditent et hébergent le site masplantier.fr, ainsi que les règles qui s’y appliquent.

Éditeur du site

Le site www.masplantier.fr est édité par :

Raison sociale : LE MAS PLANTIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
Capital social : 1 000 €
Siège social : 1917 route d’Ucel — Quartier Labourzède, 07200 Saint-Julien-du-Serre, France
RCS : 904 968 567 R.C.S. Aubenas
N° TVA intracom. : FR67 904 968 567
Téléphone : +33 7 82 60 46 12
E-mail : moustache@masplantier.fr

Le Mas Plantier est une exploitation agricole et une maison de produits de terroir. Pour toute question relative au site ou à une commande, l’équipe répond du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est le président de la SASU Le Mas Plantier, en sa qualité de représentant légal.

Il peut être contacté à l’adresse moustache@masplantier.fr ou par courrier au siège social indiqué ci-dessus.

Hébergeur

Société : o2switch SAS
Adresse : Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : +33 4 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr

Les données du site et de la boutique sont hébergées sur des serveurs situés en France, au sein de l’Union européenne.

Conception & crédits

  • Identité visuelle et direction artistique : Le Mas Plantier.
  • Conception, développement et maintenance du site : Cabinet Mimran Brunet
  • Photographies et illustrations : Le Mas Plantier, sauf mention contraire portée sur le visuel.
  • Technologie : WordPress / WooCommerce.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site — sa structure, ses textes, sa charte graphique, ses logos, ses photographies, ses illustrations, ses vidéos, ses icônes et ses développements — constitue une œuvre protégée par le Code de la propriété intellectuelle. Il demeure la propriété exclusive du Mas Plantier ou de ses ayants droit.

La copie, la reproduction, la représentation, la modification, la traduction ou la diffusion publique de tout ou partie du contenu de ce site, sur quelque support que ce soit, n’est pas autorisée sans l’accord écrit préalable du Mas Plantier. Le téléchargement intégral du site est également interdit.

Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur le site — notamment « Mas Plantier » et le sceau à la moustache — sont des signes distinctifs protégés. Toute utilisation, y compris à des fins de référencement ou de revente, est soumise à autorisation.

Une exception est faite pour les demandes de presse : les visuels destinés à un usage éditorial peuvent être obtenus sur simple demande à moustache@masplantier.fr.

Données personnelles

Le Mas Plantier, responsable de traitement, collecte des données personnelles au travers du site dans les cas suivants :

  • Formulaire de contact : pour répondre aux demandes des visiteurs (nom, e-mail, message).
  • Inscription à la newsletter : pour envoyer les actualités du domaine, les nouvelles récoltes et les dates de soirées (adresse e-mail), sur la base du consentement.
  • Création de compte et commande : pour traiter, livrer et facturer les commandes (identité, adresses de livraison et de facturation, téléphone, e-mail, historique de commandes), sur la base de l’exécution du contrat.
  • Réservation d’une visite ou d’une soirée au domaine : pour organiser l’accueil des participants.

Les données bancaires ne transitent ni ne sont conservées par Le Mas Plantier : elles sont traitées directement par le prestataire de paiement sécurisé.

Durées de conservation

  • Données de commande et de facturation : 10 ans (obligation comptable).
  • Données de compte client : 3 ans à compter du dernier contact.
  • Données de prospection (newsletter) : jusqu’au retrait du consentement, et au plus 3 ans après le dernier contact.

Destinataires

Les données sont destinées aux services internes du Mas Plantier et, dans la stricte limite de leurs missions, à ses sous-traitants : hébergeur, transporteur, prestataire de paiement et outil d’envoi d’e-mails. Aucune donnée n’est vendue ni cédée à des tiers à des fins commerciales.

Vos droits

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données, ainsi que du droit de définir des directives relatives à leur sort après votre décès.

Ces droits s’exercent par e-mail à moustache@masplantier.fr ou par courrier au siège social, en joignant tout élément permettant de justifier de votre identité. Une réponse vous sera apportée dans un délai d’un mois.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL — 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — www.cnil.fr.

Cookies

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  • Cookies strictement nécessaires : fonctionnement du panier, de la connexion au compte et de la sécurité. Ils ne requièrent pas de consentement.
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Liens hypertextes

Le site peut proposer des liens vers d’autres sites internet. Le Mas Plantier n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, à leur disponibilité ou aux pratiques de leurs éditeurs en matière de données personnelles.
La création d’un lien vers le site masplantier.fr est libre, sous réserve qu’il ne porte pas atteinte à l’image du Mas Plantier et qu’il n’utilise pas la technique du lien profond ou de l’encadrement (framing).

Responsabilité

Le Mas Plantier apporte le plus grand soin aux informations publiées sur ce site — descriptions des produits, origines, prix et disponibilités — et les met à jour régulièrement. Des erreurs ou omissions peuvent néanmoins subsister ; elles ne sauraient engager sa responsabilité.

Les photographies des produits ne sont pas contractuelles : s’agissant de produits agricoles, la couleur, l’aspect et le fruité peuvent varier d’une récolte à l’autre.

Le Mas Plantier ne peut être tenu pour responsable d’une indisponibilité temporaire du site, d’un dommage résultant de l’intrusion d’un tiers ou de la présence d’un virus sur le terminal de l’utilisateur.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des règles protectrices applicables aux consommateurs.

Nous contacter

Le Mas Plantier — 1917 route d’Ucel, Quartier Labourzède, 07200 Saint-Julien-du-Serre.
Téléphone : +33 7 82 60 46 12 · E-mail : moustache@masplantier.fr

Visites du domaine et soirées : sur réservation uniquement.

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